Dans le respect de notre politique d’amélioration continue, nous vous proposons une mise à jour du contrat de prêt (prêt à usage), du bail de location et du bail de location pour 1€ symbolique de terrain d’Airsoft.
Ces nouvelles versions, en plus d’intégrer la nouvelle charte graphique, prennent en compte la mise à jour du Code Civil ayant impacté les articles de loi référencés dans les précédentes versions.
N’hésitez pas à utiliser ces documents pour formaliser vos prêts et locations de terrain. Ils permettent de responsabiliser chaque partie face à ses obligations légales. Ils permettent aussi de donner un cadre légal et écrit à votre accord avec le propriétaire, pour vous protéger, vous comme lui, face à vos droits.
Vous trouverez ces document à télécharger gratuitement, sur la page dédiée de la vie du club.
