Affiliation, Licences et Couverture d’Assurance

Les différents types de licences

Licence individuelle

Les licences individuelles sont destinées aux joueurs non membres d’un club affilié à la Fédération, qui souhaitent prendre leurs licences.

Attention, l’assurance que nous proposons est une assurance associative, aucune assurance n’est possible pour les licences individuelles. Il faut être au minimum deux et demander l’affiliation de son équipe pour en bénéficier.

Coût de la licence individuelle pour l’année 2021 :

  • Licence classique : 10 € (soit 0.83 €/mois).
  • Licence Collector : 14 € (soit 1.17 €/mois).

Pour prendre votre licence individuelle, il faut vous inscrire sur votre espace membre GESAD, puis demander une licence individuelle, et enfin régler la cotisation fédérale. Vous recevrez votre licence par voie postale sous quelques jours.

Affiliation d’un club

Ce statut s’adresse aux associations d’Airsoft déclarées en préfecture, mais aussi aux équipes non déclarées.

L’affiliation à la Fédération est un gage de sérieux : en nous rejoignant, votre club s’engage à respecter la charte nationale commune, charte que vous pouvez montrer aux propriétaires de terrains et aux élus locaux. C’est grâce aux valeurs véhiculés par cette charte et à votre adhésion à celle-ci que la Fédération peut s’engager pour votre club, par exemple en vous recommandant pour des demandes de terrains.

Rejoindre les clubs affiliés de la Fédération c’est aussi rejoindre un réseau national de clubs affiliés avec qui vous partagez les valeurs d’Airsoft responsable de la Fédération.

C’est aussi la possibilité de souscrire, en plus de l’affiliation, à une couverture d’assurance : Celle-ci vous permettra de disposer d’une couverture d’assurance individuelle pour vos membres, et d’une couverture d’assurance associative spéciale airsoft pour votre club grâce au partenariat de la Fédération avec la MAIF, que celui-ci soit une association ou non cela ne fait aucune différence !

Mais rejoindre la fédération c’est beaucoup plus que ça. Sur cette page vous trouverez quelques-uns des avantages de nous rejoindre.

Tarifs d’affiliation et d’assurance

Valable du 1 Janvier 2021 au 31 Décembre 2021

Les tarifs suivants ont été votés par les licenciés lors de la dernière Assemblée Générale Ordinaire.

Nombre de membres du
club lors de la demande
d'affiliation
Cotisation fédérale par
membre à l'année
(licence)
Cotisation d'assurance
par membre à l'année.
À ajouter à la cotisation
fédérale
2 à 4Qu'importe le nombre de membres :

8 € par membre

ou
12 € par membre
pour une licence collector


Tarifs dégressifs,
à partir de septembre :
5 € par membre

ou
9 € par membre
pour une licence collector
12 € par membre
5 à 911 € par membre
10 à 149 €par membre
15 à 198 € par membre
20 à 246 € par membre
25 à 295 € par membre
30 à 344,50 € par membre
35 à 394 € par membre
40 à 443 € par membre
45 à 492 € par membre
50 à 991 € par membre
100 et plus0 € par membre (offerte)

Vous pouvez utiliser notre calculateur pour calculer le tarif pour votre club.

L’affiliation de l’équipe est gratuite mais nécessite de prendre une licence fédérale pour tous les membres et de régler les cotisations fédérales.

L’assurance proposée en partenariat avec la MAIF est optionnelle, cependant, une assurance associative spéciale Airsoft est obligatoire pour organiser des parties d’Airsoft. Elle est également souvent imposée pour participer aux parties de la plupart des associations d’Airsoft.

Son coût s’ajoute à celui des licences. Elle peut être souscrite par une association non lucrative ou une équipe non déclarée, mais pas par des professionnels. 

Comment demander l’affiliation de votre club ?

Le responsable de votre association/club/équipe doit s’inscrire sur votre espace membre GESAD en se créant un compte personnel. Puis il doit enregistrer une équipe en ajoutant tous les membres pour demander leurs licences. Enfin il doit demander l’affiliation et régler la facture des cotisations. Pour que l’affiliation et la couverture d’assurance soient valables tous vos membres doivent obligatoirement être inscrit dans l’équipe !

Tous les nouveaux membres de votre club qui vous rejoindront au cours de l’année devront également être ajouté à l’équipe, dans votre espace membre GESAD, lors de leur entrée dans votre club ou association, et leurs cotisations devront être réglées afin qu’ils reçoivent leurs licences. Sans cela, la couverture d’assurance ne s’appliquera pas.

Pensez à renseigner les adresses e-mail de vos membres dans l’espace membre GESAD afin qu’ils puissent, eux aussi, y avoir accès.

Délais de la procédure

La plupart de nos procédure ont été automatisées grâce au nouvel espace membre GESAD. Cependant, en raison du volume d’adhésions que nous traitons tout au long de l’année, sachant que notre équipe est composé de bénévoles, la validation des paiements autre que paypal et l’envoi des licences peut prendre plusieurs semaines en fonction de la poste :

Sachez cependant que vous pouvez aller au bout de la procédure d’affiliation d’une traite, et recevoir votre attestation d’assurance immédiatement en cas de paiement des cotisations avec Paypal.
Concernant la validation des paiements autres que Paypal, et l’envoi de vos licences, cela peut prendre du temps car plusieurs personnes interviennent dans la procédure.
L’édition de l’attestation d’assurance est automatique dés la validation du paiement des cotisations.

Dans l’attente de ces délais vous n’avez pas d’inquiétude à avoir : Vous êtes contractuellement couvert par le contrat d’assurance, avec toutes ses garanties, depuis la validation du formulaire d’affiliation (clique sur le bouton “valider”), sous réserve d’un règlement rapide des cotisations.

Si vous avez besoin de faire fonctionner l’assurance, vous pouvez contacter directement la MAIF avec les coordonnées présentes aux dos des licences si vous les avez reçu, ou dans l’attestation d’assurance disponible dans votre espace membre GESAD, et les garanties s’appliqueront pour tout événement survenu depuis la validation du formulaire d’affiliation.

Gardez à l’esprit que la Fédération est avant tout une association fédérale, et qu’elle avance grâce à l’implication des membres du staffs qui sont tous bénévoles. Ainsi, si vous trouvez que nous ne sommes pas assez réactif, n’hésitez pas à nous contacter pour nous proposer votre aide, nous sommes preneurs de toutes les bonnes volontés.

Les membres mineurs sont-ils acceptés ?

Les personnes mineures peuvent adhérer à condition qu’un de leurs représentants légaux remplisse une autorisation parentale les y autorisant. Toutefois nous rappelons que le jeu des mineurs ne peut pas se faire avec du matériel développant une énergie supérieure à 0,08 joule !

Par ailleurs nous vous rappelons que si un membre mineur venait à utiliser du matériel non conforme, l’assurance fédérale ne saurait couvrir ces activités conformément à la clause dérogatoire au contrat d’assurance MAÏF:

[…] Les adhérents mineurs ne sont garantis que dans la mesure où ils utilisent du matériel répondant aux préconisations légales (actuellement, le décret 99-240 du 24/03/1999) […]

Si vous ne respectez pas toutes les conditions du contrat général de l’assurance, la couverture d’assurance ne s’appliquera pas.

La couverture d’assurance

Qualité d’Assuré et Garanties du contrat d’assurance

Les personnes physiques (dirigeants, salariés, bénévoles, adhérents, participants réguliers ou occasionnels) bénéficient de nos garanties :

  • Responsabilité civile – Défense
  • Indemnisation des Dommages Corporels
  • Recours – Protection Juridique
  • Assistance.

La collectivité sociétaire bénéficie des garanties :

  • Responsabilité Civile – Défense
  • Recours – Protection juridique.
  • Cette formule couvre également les clubs pour toutes leurs occupations temporaires de moins de 8 jours.

Les garanties accordées pour les occupations temporaires sont les suivante : biens immobiliers, risques locatifs ou d’occupant : garanties “Responsabilité Civile – Défense”, “Recours – Protection juridique”, “Dommages aux Biens” pour les risques autres que l’incendie, l’explosion et le dégât des eaux.

Des conditions annexes peuvent être souscrites directement auprès de la Maïf (assurances du matériel, couverture des déplacements etc…).

A noter que les activités professionnelles et commerciales sont exclues du champ d’action du contrat.

Pour faire le point sur notre couverture

Nous couvrons les activités d’Airsoft organisées par les clubs affiliés à la Fédération, ayant souscris au contrat d’assurance.

Exemples :

  • Si le club A est assuré par la FFA, tous les participants, membres du club ou non, sont automatiquement couverts pour les activités organisées par le club A.
  • Si un club A, assuré par la FFA, est invité à une activité d’Airsoft organisée par un autre club B qui lui n’est pas assuré par la FFA : Les membres du club A seront couverts pour cette activité. En effet, c’est bien dans le cadre de leur club qu’ils participent à l’activité.
  • Par contre si Monsieur. X, membre d’un club adhérent à la FFA participe en dehors de son club à une activité d’Airsoft organisée par un club non membre de la FFA, il n’est pas couvert. Il devra donc vérifier que le club B a bien prévu de l’assurer et/ou que son assurance personnelle accepte de le couvrir.

Nous n’assurons donc pas la pratique individuelle.

Pour de plus amples informations, voici les documents contractuels de l’assurance :

Foire aux Questions

Affiliation / GESAD (8)

Une association est une structure déclarée auprès de l’État Français, régie par des statuts et un règlement intérieur. Elle a une responsabilité morale.

Association

Une association est une structure déclarée auprès de l’État Français, régie par des statuts et un règlement intérieur. Elle a une responsabilité morale.

Équipe

Une équipe, ou association de fait, est un groupement de joueurs qui pratiquent régulièrement ensemble. Une équipe n’est pas déclarée auprès de l’État Français.

Club

“club” est le terme employé pour parler indifféremment d’une association comme d’une équipe.

L’affiliation est destinée aux associations comme aux équipes. Elle est le lien qui uni la FFA au club.

L’affiliation :

Elle est destinée aux associations comme aux équipes. Elle est le lien qui uni la FFA au club.

L’affiliation d’un club à une fédération est d’abord l’expression manifeste de la volonté d’adhérer au contrat d’association et aux valeurs qui fondent l’existence de la Fédération.

Elle permet notamment de :

  • participer à la vie fédérale
  • délivrer des licences aux membres
  • accéder aux activités organisées par la Fédération
  • bénéficier des garanties optionnelles d’assurance négociées par la Fédération
  • donner un poids plus important à la Fédération

La licence :

Elle doit être prise par une personne physique (joueur).

La licence permet de participer au fonctionnement de la Fédération et à ses activités.

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L’affiliation d’un club à la FFA est gratuite.
Toutefois, demander l’affiliation induit de déclarer chacun de ses membres…

L’affiliation d’un club à la FFA est gratuite.
Toutefois, demander l’affiliation induit de déclarer chacun de ses membres et de s’acquitter des frais (licence, cotisation d’assurance, etc.) qui en découlent.

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Le tarif des licences peut évoluer d’une année à une autre en fonction des décisions prises en Assemblée Générale.

Le tarif des licences peut évoluer d’une année à une autre en fonction des décisions prises en Assemblée Générale. Vous pouvez consulter notre page pour plus d’informations.

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Le responsable de votre club doit s’inscrire sur l’espace membre GESAD, en se créant un compte personnel. Puis, il doit enregistrer votre club…

Le responsable de votre club doit s’inscrire sur l’espace membre GESAD, en se créant un compte personnel.

Puis, il doit enregistrer votre club en ajoutant tous les membres pour demander leurs licences. 

Enfin, il doit demander l’affiliation et régler la facture des cotisations.

Tous les nouveaux membres de votre club qui vous rejoindront au cours de l’année devront également être ajoutés à l’équipe, lors de leur entrée dans votre club 

Si vous ne déclarez pas l’ensemble de vos membres, l’affiliation sera réputée caduque et la couverture d’assurance ne s’appliquera donc pas. 

Nb : Pensez à correctement renseigner les adresses e-mail de vos membres dans l’espace membre GESAD afin qu’ils puissent, eux aussi, y avoir accès.

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Les démarches concernant le renouvellement de l’affiliation se manifestent automatiquement dans l’espace membre GESAD sous forme de notifications.

L’affiliation d’un club à la Fédération doit être renouvelée tous les ans.

Les démarches concernant le renouvellement de l’affiliation se manifestent automatiquement dans l’espace membre GESAD sous forme de notifications. 

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Les demandes de licence s’effectuent dans l’espace membre GESAD. Une fois payée, celle-ci sera envoyée par La Poste dans les meilleurs délais.

Les demandes de licence s’effectuent dans l’espace membre GESAD. Une fois payée, celle-ci sera envoyée par La Poste dans les meilleurs délais.

Deux cas possibles : 

  • vous êtes membre d’un club, rapprochez vous de votre responsable de club qui commandera votre licence et à qui nous la ferons parvenir ;
  • vous n’êtes pas membre d’un club, vous devez vous-même demander votre licence individuelle qui vous sera envoyée à l’adresse que vous avez renseignée ;

Les licences sont valables sur l’année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre. Elles sont envoyées à partir du début de l’année.

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Les démarches concernant le renouvellement de la licence se manifestent automatiquement dans l’espace membre GESAD sous forme de notifications.

Votre licence étant valide seulement une année civile, elle doit être renouvelée à chaque ouverture de renouvellement des licences annoncées par la Fédération.

Les démarches concernant le renouvellement de la licence se manifestent automatiquement dans l’espace membre GESAD sous forme de notifications.

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Assurance Fédérale (11)

La loi impose à toute association pratiquant une Activité Physique et Sportive de souscrire à une couverture d’assurance de responsabilité civile afin de couvrir les risques financiers encourus en cas de dommage causé à un tiers par ses salariés, bénévoles, adhérents et dirigeants.

La loi impose à toute association pratiquant une Activité Physique et Sportive de souscrire à une couverture d’assurance de responsabilité civile afin de couvrir les risques financiers encourus en cas de dommage causé à un tiers par ses salariés, bénévoles, adhérents et dirigeants.

La responsabilité civile de l’association peut également être engagée, en cas de dommage subi par les participants, les spectateurs ou les usagers dont la responsabilité incombe à l’association.

En plus de cette responsabilité civile, l’association peut être amenée à souscrire des contrats d’assurance complémentaire tels que :

  • Contrat d’indemnisation des dommages corporels : pour les dommages subis par ses adhérents ou participants dont la responsabilité n’incombe pas à l’association ;
  • Contrat locatif : pour les occupations permanentes de terrains ;
  • Contrat de responsabilité civile spécifique automobile : pour les risques liés aux véhicules à moteur ; 
  • etc. 

Pour faciliter les démarches, l’association a la possibilité de souscrire un contrat d’assurance Multirisque Association lui permettant d’obtenir plusieurs garanties sur un seul et même contrat.

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Le contrat d’assurance fédéral est un contrat spécifique Airsoft, négocié par la Fédération auprès de la MAIF.

Le contrat d’assurance fédéral est un contrat spécifique Airsoft, négocié par la Fédération auprès de la MAIF.

Simple à souscrire, il permet aux clubs affiliés de la Fédération et rattachés à ce contrat d’assurance d’être couverts en termes de Responsabilité Civile lors de l’organisation d’événement mais également de disposer d’une assurance couvrant les dommages corporels subis par vos adhérents ainsi que par les participants à vos événements.

A titre d’exemple et pour mieux comprendre : 

  • Lorsque votre club organise, l’ensemble de vos adhérents est assuré mais également toutes les personnes extérieures à votre club acceptées sur le terrain (freelances, découvrants, membres d’autres clubs, etc.), et ce, sans surcoût ni déclaration préalable.
  • Lorsque votre club se déplace, si l’un de vos membres venait à se blesser, il serait également couvert. 

Souscrire au contrat fédéral lors de l’affiliation vous permet d’avoir une couverture complète rapidement (dès souscription dans le GESAD) sans démarche superflue. 

[voir la rubrique]

Pour souscrire à cette assurance, vous pouvez le faire lors de l’affiliation du club ou à posteriori dans votre espace club GESAD.

La couverture d’assurance s’adresse aux clubs affiliés.

Pour souscrire à cette assurance, vous pouvez le faire : 

  • Lors de l’affiliation du club ;
  • A posteriori en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans votre espace club GESAD.

Pour que la couverture d’assurance soit effective, tous vos membres doivent obligatoirement être déclarés dans votre espace membre GESAD et à jour de leurs cotisations, y compris les nouveaux arrivés en cours d’année.

À noter que si votre club possède déjà un contrat d’assurance à la MAIF, le transfert en cours d’année vers le contrat fédéral est possible sans devoir attendre la date anniversaire. 

[Portail GESAD]

La couverture d’assurance s’adresse uniquement aux clubs affiliés de la Fédération.

La couverture d’assurance s’adresse uniquement aux clubs affiliés de la Fédération.

Vous êtes un joueur individuel ?

N’hésitez pas à rejoindre l’un de nos clubs affiliés près de chez vous (voir l’annuaire des clubs) pour bénéficier de notre couverture.

Vous êtes un professionnel ?

Plus de précisions vous sont apportées dans la rubrique dédiée de la FAQ : Quelle assurance pour mon entreprise ?

[voir la rubrique]

La Fédération propose à ses clubs affiliés la souscription d’assurance “local” en complément du contrat d’assurance fédéral.

La Fédération propose à ses clubs affiliés la souscription d’assurance “local” en complément du contrat d’assurance fédéral.

Sous réserve du respect des conditions générales du contrat, et d’être à jour du règlement des cotisations. Pour toute confirmation contractuelle, veuillez contacter la MAIF.

Vous trouverez votre attestation d’assurance dans l’espace membre GESAD.

Vous trouverez votre attestation d’assurance dans l’espace membre GESAD :

  • La rubrique “Mes fichiers” de votre espace licencié
  • La sous-rubrique “Fichiers” de l’espace dédié à votre équipe.

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Oui, dès lors que vous participez à une activité dans le cadre de votre club, vous êtes couverts.

Oui, dès lors que vous participez à une activité dans le cadre de votre club, vous êtes couverts.

Ainsi, si votre club, assuré par la FFA, participe à une activité d’Airsoft organisée par un autre club, vous et les membres de votre club êtes couverts pour cette activité, et ce, même si le club hôte n’est pas assuré par la FFA.

Sous réserve du respect des conditions générales du contrat, et d’être à jour du règlement des cotisations. Pour toute confirmation contractuelle, veuillez contacter la MAIF.

[voir la rubrique]

Non, vous n’êtes couvert que dans le cadre des activités de votre club.

Non, vous n’êtes couvert que dans le cadre des activités de votre club. 

Ainsi, en tant que membre d’un club affilié à la FFA, si vous participez à une activité d’Airsoft sans en avoir informé votre club ou sans que celui-ci ne vous ait donné son accord, vous ne serez pas couvert par l’assurance de votre club.

Toutefois, si le club qui vous accueille est assuré par le biais de la FFA, alors vous serez couvert, sinon veillez bien à ce que l’organisateur ait une couverture valide vous concernant.

Sous réserve du respect des conditions générales du contrat, et d’être à jour du règlement des cotisations. Pour toute confirmation contractuelle, veuillez contacter la MAIF.

[voir la rubrique]

Oui, toute personne présente à l’événement est couverte.

Oui, toute personne présente à l’événement est couverte.

Qu’il s’agisse de participants, membres ou non d’un club, de photographes, d’arbitres, de spectateurs,, etc. tous sont automatiquement couverts pour les activités que votre club organise, à condition que vous ayez souscrit au contrat d’assurance Fédérale au préalable.

Sous réserve du respect des conditions générales du contrat, et d’être à jour du règlement des cotisations. Pour toute confirmation contractuelle, veuillez contacter la MAIF.

[voir la rubrique]

Des conditions annexes peuvent être souscrites directement auprès de la MAIF (assurances du matériel, couverture des déplacements, etc.).

Pour obtenir des informations complètes, consulter vos documents contractuels :

Des conditions annexes peuvent être souscrites directement auprès de la MAIF (assurances du matériel, couverture des déplacements, etc.).

Une fois la couverture d’assurance souscrite, n’hésitez pas à les contacter directement, soit par téléphone, soit par mail ou encore à vous déplacer dans n’importe quelle agence MAIF.

Seul un conseiller de la MAIF peut donner des informations contractuelles à propos du contrat d’assurance.

À noter que les activités professionnelles et commerciales sont exclues du champ d’action du contrat.

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En cas de sinistre, le gestionnaire de votre club doit renseigner le formulaire disponible sur cette page dans les 5 jours ouvrés…

En cas de sinistre, le gestionnaire de votre club doit renseigner le formulaire disponible sur cette page dans les 5 jours ouvrés suivant la date de survenance de l’accident afin que votre déclaration soit recevable

Veillez à remplir avec soin tous les champs.

À noter que la couverture d’assurance s’appliquera uniquement sous réserve d’avoir respecté les conditions du contrat général de l’assurance ainsi que les règlements fédéraux.

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